Dernière mise à jour : 12 décembre 2025
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1. Éditeur du Site
Statut : Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social :
[ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
Représentant légal :
[NOM DU PRÉSIDENT / CONTACT]
Contact :
E-mail : [EMAIL LÉGAL DE CONTACT]
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) :
[NUMÉRO RNA]
SIRET (si applicable) :
[NUMÉRO SIRET]
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site est :
[NOM DU PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION]
3. Hébergement du Site
Le site Descendant de Poilus est hébergé par :
Nom de l'hébergeur :
Hostinguer
Adresse de l'hébergeur :
[ADRESSE COMPLÈTE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone de l'hébergeur :
[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Site web de l'hébergeur :
[URL DU SITE WEB]
4. Objet de l'Association
L'Association des descendants de poilus a pour mission de :
- Certifier et préserver le lien de filiation entre les utilisateurs et leurs ancêtres Poilus (soldats de la Première Guerre mondiale).
- Organiser des événements commémoratifs, des cérémonies mémorielles et des visites de sites historiques.
- Soutenir les pupilles de la Nation par des dons et des actions de solidarité.
- Promouvoir la mémoire des Poilus à travers des publications, expositions et projets éducatifs.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Descendant de Poilus (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'Association des descendants de poilus, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Association.
6. Protection des Données Personnelles
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10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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11. Contact
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